Notre équipe
Daniel Massé

Daniel Massé

B.Sc, LL.B, M.Fisc, Adm. A., Fiscaliste, Associé+

Expériences professionnelles

2018

 Président fondateur de Fiscalité Plus, société de professionnels en fiscalité

Membre du comité senior des fiscalistes de la Fondation canadienne de fiscalité (CTF) à Québec depuis 2013

 

2014

Organisateur et modérateur du Séminaire technique sur l’éthique en fiscalité à la CTF

2013

Organisateur du Séminaire technique sur les fiducies à la CTF

2010

Membre de l’Ordre des Administrateurs agréés du Québec (Adm.A)

2006

Membre du conseil d’administration de la Corporation des propriétaires immobiliers du Québec ( CORPIQ) jusqu’en 2011

2002

Conférencier sur le thème « Votre retraite, 55,60 65 ans? C’est pour quand au juste? » Évaluation du déficit actuariel du fond de pension, Colloque régional des médecins spécialistes de la Gaspésie

Conférencier à l’Hôtel-Dieu-de Lévis auprès des urgentologues (2 conférences) :

  • La compagnie de services techniques pour médecins 
  • La planification de la retraite : « Votre fond de pension sera-t-il déficitaire? »

2000

Fondateur du Centre Intuition pour la recherche sur le management de cliniques dentaires et médicales

2001

Colloque annuel régional des Médecins spécialistes de la Gaspésie sur :

  • La compagnie de services techniques et l’incorporation des professionnels
  • Le projet de loi 169 sur l’incorporation des professionnels, les aspects fiscaux, légaux et financiers.

Autres expériences

2017

Participation au congrès de l’APFF à Montréal

2016

Participation au congrès de l’APFF à Montréal

2015

Participation au congrès de l’APFF à Québec

2014

CTF : Organisateur et modérateur : Séminaire technique sur l’éthique

2013

CTF : Organisateur : Séminaire sur les fiducies

2011

CTF : Membre du comité régional de Québec 

CTF : Conférencier auprès de l’Association canadienne d’études fiscales concernant la fiscalité immobilière et les modes de détention d’un immeuble

2006

Membre du conseil d’administration de la Corporation des propriétaires immobiliers du Québec (CORPIQ) jusqu'à 2011

2002

Conférence sur le thème « Votre retraite 55, 60, 65 ans ? C’est pour quand au juste ? » Évaluation du déficit actuariel du fond de pension. 

Conférence à l’Hôtel-Dieu-de-Lévis sur 

  • La compagnie de services techniques 
  • La planification de la retraite

2000

Fondateur du Centre Intuition pour la recherche sur le management de cliniques dentaires et médicales

1994

Organisateur d’un colloque sur la fiscalité des fiducies suite à la réforme du Code civil du Québec

1988

Fondateur avec Me Anne Potvin, fiscaliste, de Fiscalité Plus, société de fiscalistes, comptables et juristes

Conférencier sur la fiscalité immobilière et les modes de détention d’un immeuble à la CTF

1987

Membre de l’exécutif du conseil d’administration de l’Association de planification fiscale et financière (APFF).

Avocat représentant les avocats-fiscalistes de la région de Québec de l’APFF

Membre du comité de la Revue de l’APFF

Membre du comité organisateur du Congrès de l’APFF

Conférencier au Congrès de l’APFF, les conventions entre actionnaires, les aspects corporatifs, commerciaux et fiscaux

1984

Professeur de droit fiscal, du droit des fiducies, de la planification fiscale et successorale pour le Diplôme de droit notarial à la Chambre des notaires du Québec

Responsable du cours de formation concernant les sociétés en commandite immobilières pour la Chambre des notaires à l’intention des membres

Responsable d’une recherche sur la fiscalité corporative pour les Recueils de doit notarial de la Chambre des notaires

1982

Organisateur du colloque sur la fiscalité des fiducies pour la Faculté de droit de l’Université Laval- Château Frontenac

Conférencier pour l’Ordre des CPA-Canada (ICCA) sur la taxe de vente

Conférencier au Congrès de l’APFF sur l’assurance-vie

1981

Avocat au Ministère des Finances à la Direction de l’élaboration des politiques fiscales et préparation des budgets

Professeur de droit fiscal à l’Université Laval sur la fiscalité des corporations

Professeur de droit fiscal à l’École du Barreau du Québec sur la Fiscalité des corporations

Correcteurs des examens de fiscalité à l’École du barreau du Québec

Auteur de publications en fiscalité sur la taxe de vente dans la Revue de l’APFF

1979

Avocat à la direction générale de la législation et des taxes du Ministère du Revenu du Québec

1978

Membre de l’Association québécoise de planification fiscale et financière (APFF)

Membre de la Fondation canadienne de fiscalité (CTF)

1977

Stagiaire en droit à la Direction des affaires juridiques du Ministère du Revenu du Québec

 

 

Formations professionnelles

2018

Participation :

Congrès de l’APFF à Gatineau

Planification et règlement d’une succession complexe : cas pratiques à la CTF

Journée d’études fiscales à la CTF : Changements récents affectant les sociétés privées : revenu fractionné, revenu passif, prêts aux actionnaires, pertes fiscales et règle générale anti-évitement

Séminaire technique à la CTF, Calcul du revenu protégé

2017

Participation :

Congrès de l’APFF à Montréal

Propositions Législatives Fédérales annoncées le 18 juillet 2017 sur la planification fiscale au moyen des sociétés privées à la CTF

Sujets d’actualité pour les petites et moyennes entreprises qui font affaire à l’extérieur du Canada à la CTF

Mise à jour sur les sociétés privées à la CTF

2016

Participation :

Congrès de l’APFF à Montréal

Fiducies et stratégies de planification Post-mortem Wolters-Barreau du Québec

Colloque sur les fiducies à l’APFF

Le paragraphe 55(2) LIR à la CTF

Les actions privilégiées imposables et l’impôt de la Partie VI.1 : les conséquences insoupçonnées à la CTF

Loi concernant les Droits de mutations immobilières- Nouvelles mesures prévues au budget du Québec à la CTF

Les planifications post-mortem à la CTF

La rémunération de l’actionnaire dirigeant à la CTF

2015

Participation :

Congrès de l’APPF à Québec

Les enjeux de la fiscalité des entreprises familiales à la CTF

Conférence sur les modifications proposées au paragraphe 55(2) et à l’alinéa 55(3)a) de la Loi sur les impôts sur le revenu à la CTF

Conformité fiscalité canadienne et internationale à la CTF

2014

Participation :

Convention entre actionnaires, Ordre des Administrateurs agréés

Planification et gestion d’un patrimoine immobilier d’un groupe familial, Ordre des Administrateurs agréés

Opérations transfrontalières pour particuliers, Ordre des Administrateurs agréés

Autres expériences

1992

Auteur de la méthode de lecture rapide Daniel Massé, recherche accréditée par la faculté de droit de l’Université Laval en 1975

Professeur de lecture rapide de 1975 à 1992 à l’Université Laval, l’Université de Sherbrooke, à l’École Nationale d’administration publique (ENAP) au Gouvernement du Québec et dans plusieurs CEGEP au Québec

2001

Trompettiste officiel du Club de basketball du Rouge et Or de l’Université Laval

1976

Membre du Club de course de l’Université Laval (médaillé d’argent)

1975

Membre du Club de course Rouge et Or (8e)

Expérience académique

1978

Université de Sherbrooke : Maîtrise en fiscalité

1977

Admission au Barreau

1976

Université Laval : diplôme en droit LL.B.

1973

Université McGILL : B. Sc (maths)