Daniel Massé
B.Sc, LL.B, M.Fisc, Adm. A., Fiscaliste, Associé+
Expériences professionnelles
2018 | Président fondateur de Fiscalité Plus, société de professionnels en fiscalité Membre du comité senior des fiscalistes de la Fondation canadienne de fiscalité (CTF) à Québec depuis 2013
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2014 | Organisateur et modérateur du Séminaire technique sur l’éthique en fiscalité à la CTF |
2013 | Organisateur du Séminaire technique sur les fiducies à la CTF |
2010 | Membre de l’Ordre des Administrateurs agréés du Québec (Adm.A) |
2006 | Membre du conseil d’administration de la Corporation des propriétaires immobiliers du Québec ( CORPIQ) jusqu’en 2011 |
2002 | Conférencier sur le thème « Votre retraite, 55,60 65 ans? C’est pour quand au juste? » Évaluation du déficit actuariel du fond de pension, Colloque régional des médecins spécialistes de la Gaspésie Conférencier à l’Hôtel-Dieu-de Lévis auprès des urgentologues (2 conférences) :
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2000 | Fondateur du Centre Intuition pour la recherche sur le management de cliniques dentaires et médicales |
2001 | Colloque annuel régional des Médecins spécialistes de la Gaspésie sur :
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1994 | Organisateur d’un colloque sur la fiscalité des fiducies suite à la réforme du Code civil du Québec |
1988 | Fondateur avec Me Anne Potvin, fiscaliste, de Fiscalité Plus, société de fiscalistes, comptables et juristes Conférencier sur la fiscalité immobilière et les modes de détention d’un immeuble à la CTF |
1987 | Membre de l’exécutif du conseil d’administration de l’Association de planification fiscale et financière (APFF). Avocat représentant les avocats-fiscalistes de la région de Québec de l’APFF Membre du comité de la Revue de l’APFF Membre du comité organisateur du Congrès de l’APFF Conférencier au Congrès de l’APFF, les conventions entre actionnaires, les aspects corporatifs, commerciaux et fiscaux |
1984 | Professeur de droit fiscal, du droit des fiducies, de la planification fiscale et successorale pour le Diplôme de droit notarial à la Chambre des notaires du Québec Responsable du cours de formation concernant les sociétés en commandite immobilières pour la Chambre des notaires à l’intention des membres Responsable d’une recherche sur la fiscalité corporative pour les Recueils de doit notarial de la Chambre des notaires |
1982 | Organisateur du colloque sur la fiscalité des fiducies pour la Faculté de droit de l’Université Laval- Château Frontenac Conférencier pour l’Ordre des CPA-Canada (ICCA) sur la taxe de vente Conférencier au Congrès de l’APFF sur l’assurance-vie |
1981 | Avocat au Ministère des Finances à la Direction de l’élaboration des politiques fiscales et préparation des budgets Professeur de droit fiscal à l’Université Laval sur la fiscalité des corporations Professeur de droit fiscal à l’École du Barreau du Québec sur la Fiscalité des corporations Correcteurs des examens de fiscalité à l’École du barreau du Québec Auteur de publications en fiscalité sur la taxe de vente dans la Revue de l’APFF |
1979 | Membre de l’Association québécoise de planification fiscale et financière (APFF) Membre de la Fondation canadienne de fiscalité (CTF) |
1977 | Stagiaire en droit à la Direction des affaires juridiques du Ministère du Revenu du Québec |
Formations professionnelles
2018 | Participation : Congrès de l’APFF à Gatineau Planification et règlement d’une succession complexe : cas pratiques à la CTF Journée d’études fiscales à la CTF : Changements récents affectant les sociétés privées : revenu fractionné, revenu passif, prêts aux actionnaires, pertes fiscales et règle générale anti-évitement Séminaire technique à la CTF, Calcul du revenu protégé |
2017 | Participation : Congrès de l’APFF à Montréal Propositions Législatives Fédérales annoncées le 18 juillet 2017 sur la planification fiscale au moyen des sociétés privées à la CTF Sujets d’actualité pour les petites et moyennes entreprises qui font affaire à l’extérieur du Canada à la CTF Mise à jour sur les sociétés privées à la CTF |
2016 | Participation : Congrès de l’APFF à Montréal Fiducies et stratégies de planification Post-mortem Wolters-Barreau du Québec Colloque sur les fiducies à l’APFF Le paragraphe 55(2) LIR à la CTF Les actions privilégiées imposables et l’impôt de la Partie VI.1 : les conséquences insoupçonnées à la CTF Loi concernant les Droits de mutations immobilières- Nouvelles mesures prévues au budget du Québec à la CTF Les planifications post-mortem à la CTF La rémunération de l’actionnaire dirigeant à la CTF |
2015 | Participation : Congrès de l’APPF à Québec Les enjeux de la fiscalité des entreprises familiales à la CTF Conférence sur les modifications proposées au paragraphe 55(2) et à l’alinéa 55(3)a) de la Loi sur les impôts sur le revenu à la CTF Conformité fiscalité canadienne et internationale à la CTF |
2014 | Participation : Convention entre actionnaires, Ordre des Administrateurs agréés Planification et gestion d’un patrimoine immobilier d’un groupe familial, Ordre des Administrateurs agréés Opérations transfrontalières pour particuliers, Ordre des Administrateurs agréés |
Autres expériences
2001 | Trompettiste officiel du Club de basketball du Rouge et Or de l’Université Laval |
1992 | Auteur de la méthode de lecture rapide Daniel Massé, recherche accréditée par la faculté de droit de l’Université Laval en 1975 Professeur de lecture rapide de 1975 à 1992 à l’Université Laval, l’Université de Sherbrooke, à l’École Nationale d’administration publique (ENAP) au Gouvernement du Québec et dans plusieurs CEGEP au Québec |
1976 | Membre du Club de course de l’Université Laval (médaillé d’argent) |
1975 | Membre du Club de course Rouge et Or (8e) |
Expérience académique
1978 | Université de Sherbrooke : Maîtrise en fiscalité |
1977 | Admission au Barreau |
1976 | Université Laval : diplôme en droit LL.B. |
1973 | Université McGILL : B. Sc (maths) |