Notre équipe
Anne Potvin

Anne Potvin

LL.B., Avocate, Fiscaliste, Associée+

Expériences professionnelles

2018

Associée administrateur depuis 1988 de Fiscalité Plus, fondatrice avec Daniel Massé

Membre de l’Association de planification fiscale et financière depuis 2012

Membre de la fondation canadienne de fiscalité depuis 2012

2006

Correctrice des questions fiscales, formation continue, comité des équivalences 2005 et 2006 au Barreau du Québec

Conférencière à l'Association régionale des médecins de famille de la Mauricie et des Bois-Francs sur l’organisation professionnelle et les plans de retraite

2004

Conférencière sur l’incorporation des médecins au Collège québécois des médecins de famille

2003

Conférencière sur l’incorporation des professionnels et questions subsidiaires auprès de médecins omnipraticiens et spécialistes :

  • À Québec :
    • CHUL
    • Hôpital de l’Enfant-Jésus
    • Hôpital Laval Hôpital St-Sacrement
  • À Montréal :
    • Hôpital Hôtel-Dieu de Montréal
    • Hôpital Notre-Dame
    • Hôpital Sacré-Coeur
    • Hôpital Saint-Luc

Réponse aux questions subsidiaires relatives aux aspects suivants de la pratique :

  • Exercice multidisciplinaire en société de personnes ou en société par actions : avantages et inconvénients et impact au niveau du traitement fiscal
  • Convention de partage de dépenses vs société de gestion Les recommandations à suivre
  • Votre succession hérite-t-elle de vos dettes d’affaires?
  • Convention entre actionnaire, est-ce bien nécessaire ?
  • Responsabilité professionnelle, responsabilité civile et responsabilité fiscale, comment s’y retrouver
  • Le contrat de bail d’un local, à quoi s’attendre
Conférencière sur la rentabilité du service d’hygiène dentaire, Centre Intuition 

2002

Conférencière sur la retraite: «Évaluation du déficit actuariel du fonds de pension» des médecins

Conférencière sur les nouvelles technologies dans les cliniques dentaires : Rentabilité et règles fiscales en matière de Cérec

Conférencière à l’Hôtel-Dieu-de-Lévis sur la compagnie de services techniques et la planification de la retraite des médecins

Conférencière sur la rentabilité du service d’hygiène dentaire en 2002.

2001

Conférencière sur le fonds de pension, Réunion annuelle de dentistes- La Malbaie

Conférencière sur « La loi 169 » : Incorporation des dentistes, Centre Intuition

Conférencière à la rencontre annuelle régionale des Médecins spécialistes de la Gaspésie sur la compagnie de services techniques et L’incorporation des professionnels - Le projet de loi 169, les aspects fiscaux, légaux et financiers.

Conférencière sur les clauses de non-concurrence dans la pratique des dentistes.

1999

Présidente-directrice générale de Fiscalité Plus

1988

Fondation de Fiscalité Plus, associée administrateur

1986

Association avec Daniel Massé, fiscaliste

1984

Chef de cabinet du Ministre de la Justice

Avocate au Bureau du Premier Ministre, conseillère juridique sur la législation gouvernementale, les relations canadiennes et affaires constitutionnelles

Attachée politique auprès du Ministre de la Justice à titre de conseillère juridique chargée de la coordination des modifications législatives gouvernementales, de la réforme du Code Civil, des questions constitutionnelles et de l’application de la Charte de droits et libertés du Québec de 1983 à 1985

1979

Avocate au Ministère de la Santé : législations concernant les lois professionnelles (1979-1983)

Avocate au Conseil du Statut de la femme de 1979 à 1983

1978

Avocate à l'Office des professions, réglementation des médecins et dentistes

1977

Membre du Barreau du Québec

Avocate au service juridique Ministère de la Santé, lois professionnelles

1976

Conseillère du secrétaire du Ministre de la santé - lois professionnelles

Université Laval Diplôme en droit, LL.B.

Formations professionnelles

2018

Participation :

Planification et règlement d’une succession complexe : cas pratiques à la CTF

La fiscalité des avocats et professionnels dans un paysage fiscal en pleine évolution (changements récents en fiscalité affectant la pratique privée) au Barreau du Québec, Journée d’étude à Montréal

Journée d’études fiscales à la CTF : Changements récents affectant les sociétés privées : revenu fractionné, revenu passif, prêts aux actionnaires, pertes fiscales et règle générale anti-évitement

Séminaire technique à la CTF, Calcul du revenu protégé

2017

Participation :

Congrès de l’APFF à Montréal

Modifications proposées par le Ministre des finances du Canada le 18 juillet 2017 à l’APFF

Rétrospective 2017 en fiscalité internationale et administration fiscale à l’APFF

Revenu protégé, pièges et astuces à l’APFF

Le règlement d’une succession, côté pratique du nouveau régime des successions à l’APFF

Le paragraphe 55(2) de la Loi sur les impôts sur le revenu :où en sommes-nous? à l’APFF

Détention d’assurance vie par une société et planification successorale à l’APFF

Faits saillants du Droit floridien et américain, Barreau de Québec à l’APFF

Les fiducies et le droit matrimonial, un mélange explosif à l’APFF

Planification fiscale et successorale pour les familles ayant des besoins particuliers à la CTF

2016

Participation :

Congrès de l’APFF à Montréal

Le paragraphe 55(2) LIR à la CTF

Fiducie et stratégies de planification post mortem au Barreau du Québec en collaboration avec Wolters-Kluwer

Le capital action, un outil pratique : bases et subtilités de rédaction au Barreau du Québec Les planifications post-mortem à la CTF

La rémunération de l’actionnaire dirigeant à la CTF

2015

Participation :

Congrès de l’APPF à Québec

Les enjeux de la fiscalité des entreprises familiales à la CTF

Conformité fiscalité canadienne et internationale à la CTF

Les oppositions : particularités techniques et conseils pratiques à l’APFF

2014

Participation :

Séminaire technique sur L’éthique et la fiscalité : les responsabilités des fiscalistes, les droits du contribuable, la responsabilité des autorités fiscales à la CTF

Colloque sur les fiducies à l’APFF

Les fiducies à la CTF

3ème Symposium en fiscalité; la fusion des savoirs, Université Laval : FACTCA, le Phénomène de double imposition, les taxes à l’ère du commerce électronique, l’aveuglement volontaire et l’établissement des pénalités en matières fiscales, la rectification fiscale au Québec

2013

Participation :

La fiducie entre vifs : Quand? Comment? Pourquoi? Pour qui? Au Barreau du Québec en collaboration avec CCH

Formation continue spécialisée de quinze (15) cours en impôt des sociétés à l’APFF :

  • Incorporation
  • Convention entre actionnaires
  • Relations fiscales entre les sociétés
  • Sociétés exploitant une entreprise I & II
  • Rémunération de l’employé et de l’actionnaire dirigeant
  • Achat d’actifs- achat d’actions
  • Transfert d’actifs à une société
  • Acquisition de contrôle, remaniement de capital action
  • Article 55 LIR
  • Ajustement du capital versé
  • Société de portefeuille
Formation continue spécialisée sur les fiducies à l’APFF

Autres expériences

2003

 

Membre du Comité consultatif du programme en technique d’hygiène dentaire, Cégep François-Xavier Garneau, représentante de la pratique privée (2000-2003)

2000

Membre du conseil d’administration de la Fondation jeunesse de Québec

1999-2000

Professeure de lecture rapide de 1975 à 1992 à l’Université Laval, l’Université de Sherbrooke, à l’École Nationale d’administration publique (ENAP) au Gouvernement du Québec et dans plusieurs CEGEP au Québec

Expérience académique

1976

Université Laval Diplôme en droit, LL.B.